Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 juin 2025
1. Éditeur du site
PtitGourmet est un site édité par :
AXESS STORE LLC
30 North Gould Street
Sheridan, Wyoming 82801
États-Unis d'Amérique
Email : contact@ptitgourmet.com
Site web : https://ptitgourmet.com
2. Hébergement
Le site ptitgourmet.com est hébergé par :
Vercel Inc.
340 Pine Street Suite 900
San Francisco, CA 94104
États-Unis d'Amérique
Site : https://vercel.com
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal d'AXESS STORE LLC.
Contact : contact@ptitgourmet.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site ptitgourmet.com (textes, images, logos, vidéos, structure) est la propriété exclusive d'AXESS STORE LLC ou de ses partenaires et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Pour toute demande : contact@ptitgourmet.com. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de cookies.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AXESS STORE LLC ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français pour les consommateurs européens, conformément aux dispositions du Code de la consommation et au RGPD.
Pour tout litige, les tribunaux français sont compétents pour les consommateurs résidant en Union Européenne.
9. Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr